Déposée le 31 mars 1978 par ETABLISSEMENTS MOTTE-DEWAVRIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « TEXMOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est "ETABLISSEMENTS MOTTE-DEWAVRIN" domicilié(e) (S.A.), 301, rue de Lille, 59223 RONCQ. - France.
La marque TEXMOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1045840.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque TEXMOD est expirée depuis le 31 mars 1988.
ETABLISSEMENTS MOTTE-DEWAVRIN a également déposé les autres marques suivantes : PLUVIER , BOM M , NORDIC , TRAQUET
"ETABLISSEMENTS MOTTE-DEWAVRIN" - (S.A.), 301, rue de Lille, 59223 RONCQ. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-045
Inscription - Transmission de propriété n°31350 - Publication au BOPI
Inscription le 7 juillet 1988 - Transmission de propriété n°31350 - Publication au BOPI 1988-07-07
Fils, tissus, lingerie de corps et de ménage, vêtements confectionnés, bonneterie, ganterie, mercerie, corsets, chapellerie, chaussures, cannes, parapluies, parasols, tentes et bâches, toiles cirées, huilées, caoutchoutées, linoléums articles de voyage compris dans ces classes.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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